Après paiement de la commande sur notre compte bancaire : BE48 0018 6609 8427, les marchandises sont expédiées et vous recevrez une facture par e-mail (uniquement pour les particuliers).
En passant commande, l’acheteur, ses représentants ou l’un de ses délégués déclarent accepter les présentes conditions générales de vente.
Toute remise accordée par Sporta Pro Plus constitue essentiellement un avantage temporaire pouvant être révoqué à tout moment.
Les retours ne sont acceptés qu’après accord préalable de Sporta Pro Plus. Après déduction des frais de traitement et des éventuels frais de port, les marchandises sont créditées à hauteur d’un pourcentage déterminé par Sporta Pro Plus en fonction du motif du retour.
Toute réclamation relative aux livraisons doit, pour être valable, nous parvenir par écrit au plus tard dans les huit jours suivant la livraison des marchandises. Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix, des intérêts et des frais.
L’acheteur est responsable des marchandises dès le moment où elles sont mises à sa disposition.
Les frais de livraison pour la mise à disposition des marchandises sont à charge du client.
Les cas de force majeure donnent au vendeur le droit de renoncer totalement ou partiellement à ses obligations ou d’en suspendre l’exécution sans indemnité ni préavis.
Tout paiement sera toujours d’abord imputé sur les intérêts échus, puis sur les montants principaux restant dus.
Les prix des marchandises achetées sont basés sur les prix en vigueur au moment de la commande.
Les prix peuvent être modifiés par Sporta Pro Plus sans préavis.
En cas de recouvrement et/ou de litige concernant les factures, seul le tribunal d’Anvers est compétent. Le droit belge est d’application.